Série E

15 E - Achats

 

15 E -  Achats novembre 1969

- 3 ème complémentaire. Lettre du président provisoire du canton de Noirmoutier aux membres de l’administration départementale de la Vendée à Fontenay-le-Peuple signée Viaud-la-Rivière. An IV

- Lettre du commissaire des guerres à Noirmoutier aux membres de la commune de Noirmoutier signée Raucan ? 28 vendémiaire an V

- Lettre des administrateurs de Noirmoutier à ceux du département de la Vendée signée Adrien Ainé, Jouheneau, Jarnay. 3 nivôse an V

- Avis du directeur général de la liquidation publique à l’administration communale de Noirmoutier à propos d’une créance sur la commune. 27 vendémiaire an VI

- Lettre de l’administration cantonale de Noirmoutier à ceux du département signée Courant et Jarnay. 23 brumaire an VII

- Extrait des délibérations du conseil municipal de Noirmoutier signée Piet, maire ; 24 thermidor an VIII

- Lettre du maire de Noirmoutier au préfet de la Vendée signée Piet. 29 thermidor an VIII

- 1er complémentaire. Lettre du maire de Noirmoutier au préfet de Vendée signée Piet.  An VIII

- Lettre du maire de Noirmoutier au préfet de la Vendée signée Piet. 25 floréal an IX

- Lettre du maire de Noirmoutier au préfet de la Vendée signée Piet. 3 prairial an IX

- Lettre du maire de Noirmoutier au citoyen Greslebin, contrôleur des contributions de l’arrondissement de Challans signée Piet. 15 prairial an IX

- Lettre du maire de Noirmoutier au préfet de la Vendée signée Piet. 9 messidor an IX

- Lettre du maire de Noirmoutier au conseil municipal de la commune signée Piet. 28 frimaire an IX

- Lettre du maire de Noirmoutier au préfet de la Vendée signée Piet. 22 nivôse an IX

- Extrait des registres du bureau de charité du canton de Noirmoutier signé Piet. 16 germinal an X

- Lettre du maire de Noirmoutier au sous-préfet signée Piet.  18 germinal an X

 - Lettre du préfet de la Vendée au maire de Noirmoutier signée Merlet. 8 messidor an XI

- lettre du maire de Noirmoutier aux membres du conseil municipal de la ville signée Piet. 5 ventôse an XI

- Extrait du registre du conseil municipal de Noirmoutier signé Piet. 15 ventôse an XI

- Extrait des registres de la mairie de Noirmoutier signé Favreul. 25 ventôse an XI

- Lettre du maire de Noirmoutier au citoyen Gaudin, sous-préfet aux Sables d’Olonne signée Joseph Pineau. 18 floréal an XII

-  Extrait des registres de l’administration municipale du canton de Noirmoutier signé Coindet jeune. 10 fructidor an XII

- Lettre du maire de Noirmoutier aux membres du conseil municipal de la ville signée Coindet17 floréal an XIII

- Lettre du commissaire des guerres au maire de Noirmoutier pour l’économe ou entrepreneur de l’hôpital militaire de Noirmoutier signée Herbelin. Les Sables d’Olonne 20 juin 1808