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Le contenu de chaque dossier " Environnement et Urbanisme" est consultable sur rendez-vous auprès de notre association.

Environnement

Dossier ENVIRONNEMENT

21 – NATURA 2000

22 – ADBVBB Association du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf

23 – SMAM

24 – Trait de côte 1

24 – Trait de côte 2

25 – Défense contre la mer

26 – Le Gois

27 – Polder de Sébastopol

28 – Réserve naturelle du Müllembourg

29 - Aquaculture

30 – Ports de l’ile de Noirmoutier

31 – Port de l’Herbaudière

32 – Ports de Morin et Noirmoutier

33 – ONF

34 – Eolien WPD

35 – Energie éolienne

36 – Conseil de développement de l’ile de Noirmoutier

37 - Déchetterie

37 bis - Déchetterie

38 – Marée Noire

39 – Urbanisme PLU – POS Pays de Loire

40 – Environnement

41 – Granulats marins

42 – Communauté de Communes

43 – Assainissement

44 – Loisirs

45 – Loi Littoral

46 – Bulletin communal

47 - Tourisme

48 – Plaquettes environnementales

49 – SYDEV

21. NATURA 2000

Non daté

                   Dossier Natura 2000

1975 

  • Plaquette Littoral vivant (conservatoire du littoral)

 

1980

  • Commission départementale des sites – Formation de de protection de la nature -Le Boucaud 07/1980

 

2002

  •  Document d’objectifs présenté au Comité de Pilotage du 18/03/2002
  • C R de la réunion de pilotage du 18/04/2002

 

2003

  • Article concernant les Acteurs du Marais Breton :Novembre 2003

 

2005

  • Réunion du Comité de Pilotage du 03/10/2005 à BOUIN
    • Documents de travail :
      • Rapport d’activité 2003
      • Rapport d’activité 2004
      • Projet de programme d’actions 2005
      • Notes sur les Comités Techniques restreints et compositions
  • Réseau Européen d’Espaces naturels
    • Lettre du Préfet
    • Fiche d’information sur la mise en œuvre de Natura 2000
    • Fiche de présentation du site
    • Carte du périmètre

2007

  • Démoustication

 

 

2009

  • Réunion du Comité de Pilotage du 10/02/2009
  • Compte rendu du Comité de Pilotage du 10/02/2009
  • Elaboration du document d’objectifs du site
  • Carte des enjeux
  • Rapport d’activité : Octobre 2009
  • Carte de zonage PLU
  • Compte rendu du Comité de Pilotage du 01/10/2009
  • Restauration et mise en valeur des Marais de Séné (Morbihan)

 

2012

  • Charte Natura 2000

2013

  • Compte-rendu comité de pilotage 26 nov. 2013

22. Association du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf

ADBVBB

Plaquette « La France Littorale »

  • Rivages atlantiques -Pays de Loire- Poitou- Aquitaine

Préparation de la charte de Développement de la Baie de Bourgneuf - GIZC

 

Association pour l’étude du Schéma de Mise en Valeur de la Baie de Bourgneuf

  • Dossier du 24 Janvier 1992 : Réalisation d’un livre blanc sur le Marais Breton
  • Programme NORSPA : Programme d’actions pilotes pour la protection de l’environnement en Baie de Bourgneuf
  • Assemblée Générale du 03/02/1994
  • Fonctionnement de l’Association et schéma d’aménagement et de gestion des eaux

Schéma de Mise en Valeur de la mer

  • Schéma de la mise en valeur de la mer Mars 1988
  • Réunion du 04/02/1993
  • Assemblée Générale du 16/02/1993

Réunion du 07/11/2003

Assemblée Générale du 12/10/2009

  • Bilan d’activités 2009 et Perspectives 2010
  • Bilan financier

Opération de gestion intégrée des zones côtières de la Baie de Bourgneuf

Les sites nature et patrimoine de l’île de Noirmoutier – 2001/2006

  • Divers documents Années 2005 et 2006

23. Syndicat mixte de l’aménagement des Marais de l’Ile de Noirmoutier

         SMAM

2004

  • Statuts adoptés par le Conseil Syndical le 13/12/2004 : Nouvelle proposition

2008

  • Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical du 13/03/2008
  • Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical du 30/06/2008
  • Comité Syndical du 11/047/2008 : Note de synthèse
  • Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical du 29/09/2008
  • Comité Syndical du 25/11/2008 : Note de synthèse

2009

  • Commission foncière du 05/02/2009
  • Comité Syndical du 27/02/2009 :

Note de synthèse

Finances

Réexamen du projet de réforme des statuts du 13/12/2004

Affaires foncières

Contrat restauration entretien zones humides

Partenariat et concertation

Travaux

Communication des documents administratifs – tarifs

  • Conseil Syndical du 24/02/2009 :

                                    Statuts : nouvelle proposition

                                    Commission action économique, emploi, développement touristique et promotion du territoire

  • Conseil Syndical du 05/06/2009 :

                                    Note de synthèse

                                    Modification du statut du syndicat des Trois Etiers

 

Contrat restauration entretien zones humides – étude des travaux complémentaires

                                    Affaire Garnier / Guilloteau

                                    Affaire Yvan Devineau

                                    Location du terrain à Monsieur Pierre-Hugues Simon

                                    Vente Consorts Barrault

                                    Affaire Couteleau

                                    Développement des zones aquacoles ferme marine/France Turbot

                                    Problématique des pêcheurs à pied de l’Ile de Noirmoutier

                                    Le Boucaud

                                    Coopération SMAM/Syndicat des Trois Etiers

                                    Programme de restauration des ponts et ponceaux

                                    Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical du 05/06/2009

  • Commission foncière / commission d’aide aux sauniers – Aide à l’oeillet : 28/08/2009
  • Note de synthèse du 11/09/2009
  • Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical du 10/12/2009

2010

  • Projet de travail 2010
  • Eradication du baccharis
  • Note de synthèse du 11/03/2010
    • Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical
  • Compte rendu de la réunion du Comité Syndical du 04/06/2010
    • Note de synthèse
  • Comité Syndical du 24/09/2010
    • Compte rendu de la réunion du Comité Syndical
  • Compte rendu de la réunion du Comité Syndical du 13/12/2010
    • Note de synthèse
    • Zones des pêcheurs à pied / surface de chauffe / demande de M Guillet / location du marais Bourg

2011

  • Comité Syndical du 15/02/2011
    • Note de synthèse
    • Plan des submersions rapides
    • Zone ostréicole de la Nouvelle Brille : Avis favorable de la CRIPA
  • Comité Syndical du 29/04/2011
    •  
    • Les Perles
    • Eaux pluviales
    • Zone des pêcheurs à pied
    • Compte rendu de la réunion du Comité Syndical
  • Compte rendu du Comité Syndical du 30/09/2011
    • Note de synthèse
    • Déclaration d’intérêt général pour des travaux, intervention sur des propriétés privées
    • SRDAM : Recensement des sites aquacoles existants et propices au développement de l’aquaculture marine
    • Appel à projets SNB
    • Statuts des syndicats mixtes
    • Perspectives financières et budget 2011

 

            02/12/2011 – Appel à projet sur les problématiques de restauration de milieux humides dégradés

 

  • Conseil syndical du 16/12/2011
    • Note de synthèse

2012

  • Comité Syndical du 06/03/2012
    • Note de synthèse
    • Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical
    • Appel à projets pluriannuels bio diversité
  • Comité Syndical du 06/07/2012
    • Note de synthèse
    • Assises des Marais – acte 3
    • Restitution des ateliers et propositions des actions à mettre en œuvre
    • Compte rendu de la réunion du conseil syndical
    • Note de synthèse
  • Comité Syndical du 14/12/2012
    • Note de synthèse

 

2013                                                                                                                          

24. TRAIT DE COTE - 1

Non daté

  • Carte géologique du Marais Breton

1980-1981

  • Un rapport intitulé : Excursion sur le Littoral Atlantique – Ecologie Marine et Travaux publics.
  • Les ports de plaisance et les grands travaux entre la Rochelle et la Vilaine- Professeur F. Ottmann (1980/1981)

1987

  • Dossier daté d’octobre sur le programme décennal des travaux de défense contre la mer de l’île de Noirmoutier
  • Etude d’impact : Rapport provisoire par Pierre Prudhomme et Christian Orgeron « hydroexpert 17 rue de la citadelle 78450 Chavetiau »

1996

  • Courrier du 24 Janvier adressé à M. Poiraudeau suite à l’érosion maritime et la destruction des cabines de plage aux Dames.
  • Une étude de juin 1996 sur « L’érosion du littoral, phénomène naturel, doit-elle être contenue à tout prix ? »

1996

  • Un document rédigé en anglais et intitulé : « Seawalls versus reflenishment » (imprimé par Paul Bernier) 8 mai 1996

1998

  • District de Noirmoutier /DDE de Vendée, Service maritime des Sables d’Olonne – rapport de Janvier 1998. Dossier CREOCEAN.
  • Réensablement des plages de l’île de Noirmoutier. Evaluation des gisements disponibles et des volumes à mettre en place.

2000

  • Programme pluriannuel de sécurité des populations face à la mer de l’île de Noirmoutier (oct/nov 2000)

2001

  • La maintenance des ouvrages de défense contre la mer du littoral vendéen

2004

  • Rapport final de juillet 2004 ; Com Com de l’île de NO. Etude hydrosédimentaire de la côte ouest de NO.

2005

  • Rapport du centre d’étude de l’équipement de l’ouest (octobre 2005)
  • Portail littoral
  • Etude d’opportunité. Chargé de production Michel Leflard

2007

  • Des pins maritimes pour lutter contre l’océan

2005 - 2006 – Dossier Violet

  • Dossier « La Dune des Eloux ». Photos sur enrochements ; Réunion du 21/01/2005 Dossier technique
  • Dossier de juillet 2006 ; opération de défense contre la mer – Diagnostic de modélisation
  • Photos prises au sud de l’île le 8/11/2006
  • Com Com de l’île de NO.
  • Communes de l’Epine et la Guérinière – Sécurité des populations face à la mer
  • Travaux de protection des dunes des Eloux – Comité de suivi du 15/12/2006
  • Travaux de protection des dunes de l’Hommée – Comité de suivi du 15/12/2006
  • Une étude intitulée « Les îles assiégées »
  • Une feuille de programme de visite à Oléron le 10/10/2006
  • Un courrier : Comité de suivi du 12/12/2006

Dossier vert divers documents de 1966 à 2005 concernant la cartographie et les risques

  • Mémoire de maîtrise en sciences de la terre et de l’univers de J.B. Libaud. Evolution morphologique séculaire du Goulet de Fromentine.
  • 31 Décembre 2004 – Document du centre de documentation de l’Institut géographique national.
    • Bibliographie : La Cartographie et les risques
    • Le projet litto 3 D

24. TRAIT DE COTE - 2

Non daté 

  • Agissons sur notre paysage Livrets 1 et 2

2002

  • Les conséquences de l’élévation du niveau de la mer sur les côtes à marée par Fernand Verger

2004

  • Recueil de photos Jacques Oudin – 13/11/2004
  • Etude hydro-sédimentaire de la côteNord – Ouest de NO. ; Juillet

2005

  • L’érosion côtière de l’île de Noirmoutier – Origines, Etat des lieux – Recherches de solutions ; Paul Bernier 25/10/2005
  • Recueil de photos « Les Eloux » Jacques Oudin – 03/12/2005

2006

  • Plage des Dames – Compte-rendu de la réunion de concertation publique – 17/02/2006
  • Représentants AAIN au Conseil de Développement

2007

  • Compte-rendu du Comité de Suivi – Travaux de protection des dunes de l’Hommée et des Eloux – 20/03/2007
  • Comité de Pilotage Natura 2000 – Bois de Cené – 22/03/2007
  • Comité de Suivi des Travaux de défense contre la mer – 20/03/2007
  • Comité de Suivi des Travaux de défense contre la mer – 29/11/2007

2009

  • Comité de Suivi des Travaux de défense contre la mer – La Martinière – 17/11/2009
  • Dunes de la Martinière à l’Epine – Travaux d’urgence – 25/11/2009

2010

  • Sécurité des Populations et des Biens face à la mer – 03/2010
    • Une île sous protection
    • Une bataille constante au service des hommes
    • Un coût insupportable
    • Une programmation pluriannuelle au service de la population
  • Tempête Xynthia – Niveaux extrêmes estimés
  • Dossier Vulsaco

2012

  • Courrier de Paul Bernier concernant l’érosion sous le pont de La Fosse, et réponse de la Com Com – 20/02/2012

Une chemise jaune

  • Courriers restés sans réponse de 2013 à 2014

2013

  • Extraction de Granulats – Courrier Jacques Oudin du 13/05/2013 adressé au Préfet et à Bruno Retailleau

Un document non daté

  • La protection du Littoral – Une approche méthodologique – Alain Miossec et Claude Cabanne

2014

  • Observations formulées par Jacques Oudin (05/05/204) au titre de l’Enquête Publique – 4 avril au 5 Mai 2014 – sur le dossier :
  • Projet d’aménagement du trait de côte, secteur des Eloux – Communes de l’Epine et de la Guérinière.
  • Contribution AAIN à l’Enquête Publique concernant la stabilisation du Trait de Côte des Eloux – 05/05/2014
  • Un dossier « ECOPLAGE » : Le procédé écologique contre l’érosion des plages
  • Une plaquette « Le Projet Litto3D »
  • Une plaquette « La préservation et la mise en valeur des zones humides du Littoral Normand.

25. DEFENSE CONTRE LA MER

1988

  • Schéma de mise en valeur de la mer mars 1988

1996

  • Erosion côtière île de NO. Paul Bernier 30/7/96
  • L’île et la mer (Avenir de Noirmoutier)

2003

  • Les travaux de défense contre la mer, gestion, risques et impacts – Rapport de stage de Aurélie Lotte

2005

  • Colloque des 1 et 2 mars Paris – Prospective pour le littoral

2006

  • Opérations de défense contre la mer, diagnostic de modélisation – Rapport n° 260 5671 – Juillet 2006
  • Compte-rendu du Comité de suivi des travaux de protection de l’Hommée et des Eloux – 15 Décembre 2006

2007

  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Dunes des Eloux – Janvier 2007
  • Communauté de Communes de Noirmoutier – l’Epine et la Guérinière
    • Défense contre la mer – Pointe de la Loire – Janvier 2007
  • Communauté de Communes de Noirmoutier - Commune de l’Epine et de la Guérinière –
    • Comité de suivi des travaux de défense contre la mer – 20 Mars 2007
  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Commune de l’Epine et de la Guérinière
    • Sécurité des populations face à la mer – Dunes de l’Hommée – 20 Mars 2007
  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Commune de l’Epine et de la Guérinière
    • Sécurité des populations face à la mer – Dunes des Eloux – 20 Mars 2007
  • Extrait Journal Officiel de l’Union Européenne relatif à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation – 23 Octobre 2007
  • Communauté de Communes de Noirmoutier – l’Epine, Noirmoutier, La Guérinière et Barbâtre –
    • Comité de suivi des travaux de défense contre la mer – 29 Novembre 2007

2010

  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Sécurité des populations et des biens face à la mer – Mars 2010
  • Jetée Jacobsen Travaux

2012/2013

  • L’île de Noirmoutier
  • Evolution des enjeux humains face au risque de submersion marine depuis le 19ème siècle

2016

  • Sécurisation des étiers 2016- Portes anti submersion
  • Ile de Noirmoutier -Evolution des enjeux face aux risques de submersion marine depuis le 19ème siècle

            Sans date

  • Défense contre la mer
  • Toute la côte vendéenne classée en risque littoral

26. Le Gois

Non daté

  • Site du Gois et ses abords- Etude relative à sa présentation et valorisation

1992

  • Centre de découverte du Gois – Ile de Noirmoutier – Document Paul Bernier – 20 Octobre 1992

1993

  • Un document non daté – Animation du Parc Littoral – Le rôle de l’animation dans le Parc du Gois
  • District de l’Ile de Noirmoutier – Parc Littoral du Gois –
    • I – Présentation générale : Etude Bernard Provost Innovation - Graham Moss et Associés
    • II – Rapport final
    • III – Cahier des charges intégrées pour l’architecture : Le paysage et la muséographie du Parc Littoral du Gois
    • N° 1 – Rapport de Progrès – Comité de Pilotage du 16 Avril 1993
    • Marché potentiel d’un nouvel équipement touristique et culturel sur Noirmoutier – Avril 1993
    • Rapport final préalable – Septembre 1993

2001

  • Dossier Classement du Gois et de ses abords – Octobre 2001

2002

  • Extrait des délibérations de la Communauté de Communes – Parc Littoral du Gois – 19 Avril 2002
  • Compte-rendu de la réunion du Comité de Pilotage – 13 Juin 2002
  • Site du Gois – Document Paul Bernier – 7 Mars 2002

2004

  • Plaquette de 12/12 – N° spécial Eté 2004

2005

  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Compte-rendu du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 4 Février 2005

2006

  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Compte-rendu du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 16 Mars 2006
  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Compte-rendu du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » 6 Juillet 2006
  • Communauté de Communes de Noirmoutier – Complément au Comité de Pilotage du 6 Juillet 2006

2015

  • Projet de classement du Gois – Enquête publique

2017

  • Décret du 4/11/2017 JORF

2018

  • Rapport de la commission des sites

27. Polder de Sébastopol

1998

  • Compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 24 Septembre 1998

1999

  • Compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 7 Octobre 1999

2000

  • Compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 18 Mai 2000 
  • Courrier de Régis Marty à Paul Bernier : Inventaires effectués sur le Polder de Sébastopol : 17 Juillet 2000
  • Compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 12 Octobre 2000
  • Courrier de Régis Marty à Paul Bernier : Présentation synthétique du Polder de Sébastopol

2001

  • Raisons de l’inventaire    

2002

Compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 13 Juin 2002

Courrier de Régis Marty à Paul Bernier : Bilan des Inventaires effectués sur le Polder de Sébastopol : 2 Juillet 2002

2003

  • Compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage « Parc Littoral du Gois » - 3 Juin 2003

 

2005

            Un projet de Centre de découverte et d’observation de la nature – District de Normoutier – 2005

            Un document

  • Un patrimoine historique, paysager et naturel d’exception … un espace à vocation écologique à préserver et à valoriser

Période 2005-2009

                        Compte-rendu du 7ème Comité de Pilotage- 4 Février2005

                        Dossier de candidature au classement en réserve naturelle régionale – Mai 2006

1998 à 2018

  • Compte-rendu de Comité consultatif de la Réserve du Polder de Sébastopol

2008

                        Le Polder de Sébastopol : Comité de Pilotage du 10/01/2008

28. Réserve Naturelle du Müllembourg – Banzeau

         Sans date

Plaquette « Le sel de la Baie » Hocquet et Sarrazin- Presses universitaires de Rennes

1970 à 1978

Archives diverses sur l’histoire et l’actualité du « Grand Müllembourg » et plans/calques anciens

1972 à 1978

Courrier : Etudes concernant le Müllembourg

1999

Projet de réserve naturelle du Müllenbourg 14/02/1999

2002

Rapport d’activité

2001

Rapport d’activité « Réserve naturelle des Marais du Müllembourg : Octobre 2001

2003

Rapport d’activité « Réserve naturelle des Marais du Müllembourg : Octobre 2003

2004

Rapport d’activité « Réserve naturelle des Marais du Müllembourg : Octobre 2004

            Comité Consultatif de Gestion de la Réserve du Müllembourg : 7 Décembre 2004

2005

Comité Consultatif de Gestion de la Réserve du Müllembourg : 29 Décembre 2005 

2006

CR de réunion du 14 novembre 2006

2007

Rapport d’activité « Réserve naturelle des Marais du Müllembourg » : Octobre 2007

            Plan de Gestion de la Réserve naturelle du Müllembourg de 2008 à 2012 : Décembre 2007

2009

Plan de Gestion de la Réserve naturelle du Müllembourg de 2008 à 2012 : Décembre 2009

2010

Rapport d’activité « Réserve naturelle des Marais du Müllembourg : Octobre 2010

            Compte rendu de réunion Réserve naturelle des Marais du Müllembourg (travaux Jetée Jacobsen) : 6 Septembre 2010

            Comité consultatif de gestion de la réserve naturelle du Müllembourg : 16 Octobre 2010

2011

Rapport d’activité « Réserve naturelle des Marais du Müllembourg : Octobre 2011

2012

                        Comité consultatif de gestion de la réserve naturelle nationale des marais de Mullembourg – 24/01/2012

2015

Plan de Gestion du Marais du Grand Müllembourg – 2015/2024

            Table des matières de l’ensemble en page 4

29. Aquaculture

1914

L’Illustration revue – La question des huitres portugaises

1985

Colloques « Aquaculture en milieu de marais » : 7 et 8 Novembre 1985

1986

Monographie conchylicole et aquacole sur quartier des affaires 1er juillet 1986

             Plaquette France-Turbot Naissains d’Huitres (Sans date)

1998

Exploitation et cultures marines Quartier de Noirmoutier

2004

Courrier Paul Bernier concernant la nappe salée des marais de l’île de Noirmoutier : 15 Décembre 2004

            Nappe salée des calcaires et grès lutétiens Nov 2004

30. Ports de l’Ile

1971 à 1998

Divers articles de journaux concernant l’ensemble des Ports de l’Ile de Noirmoutier

31. Port de l’Herbaudière

1992

Projet d’extension du Port de l’Herbaudière

                Dévasage et Dragage du Port de l’Herbaudière

2000

Réunion de concertation District / Associations agrées Environnement – 16 Septembre 2000

2001

Demande d’autorisation d’immersionde déblais de dragage – Janvier 2001

Dragage du Port de l’Herbaudière et évacuation des déchets – Juillet 2001

2002

Comité de suivi Dragage du Port – 16 Septembre 2002

            Comité de suivi Dragage du Port – 9 Décembre 2002

            Comité de suivi Dragage du Port – 13 Décembre 2002

2003

Comité de suivi Dragage du Port – 27 Janvier 2003

            Comité de suivi Dragage du Port – 14 Février 2003

            Comité de suivi Dragage du Port – 3 Mars 2003

            Comité de suivi Dragage du Port – 12 Mai 2003

2007

Comité de suivi Dragage du Port

32. Port de Morin

 

Etude du site du Port de Morin – 1er Décembre 1986 par François Ottmann - Sols de l’estran

          

1993

Brochure du District « Concertation pour le projet de création du Port de Morin » - Mars 1993

 

1990

Dossier sur l’historique puis l’étude concernant la création du Port de Morin

 

2004

Etude du projet d’aménagement du Port de Morin – Christophe Nauleau – 18 Mai 2004

9 Planches (4, 6, 8, 9, 11, 15, 16, 18 et 20) : Etude d’incidences du dragage du Port de Morin – In VIVO – Octobre 2004

Etude d’incidences du dragage du Port de Morin – In VIVO – Décembre 2004

2005

Brochure « La Gazette » de la Commune de l’Epine – Février 2005

            Brochure « La Gazette » de la Commune de l’Epine – Juillet 2005

            Réunion du Comité de suivi de chantier du Port de Morin – 14 Juin 2005

            Réunion du Comité de suivi de chantier du Port de Morin – 10 Novembre 2005

  • Port de Noirmoutier

 

1996 Etude de Développement et Valorisation du Port de Noirmoutier – 28 Octobre 1996

 

2005 Document du Conseil Général de la Vendée, le Préfet – 14 Septembre 2005

                        Cahier des charges de la construction

 

2006 Conseil d’Exploitation du Port de Noirmoutier

                        Réunion du 7 Mars 2006 :      Délégation de service public

                                                                       Tarifs 2006

                                                                       Autorisation d’occupation temporaire

                                                                       Conseil d’Exploitation

Compte rendu de réunion de Marc Poiraudeau : 14 Mars 2006

Compte rendu de la réunion du Conseil d’Exploitation de la Régie du Port de Noirmoutier : 23 Mars 2006

33. O N F et Commission Boisement

1985

Courriers de 1985

1989

Etude du 14 Décembre 1989 concernant le dépérissement du pin maritime

1991 /1994

Relations ONF + 2 ^plaquettes « Agissons pour notre paysage »

1992/1993

Luzéronde

2006

Plaquette « Révision d’aménagement forestier » période 2007-2021

         3 cartes des forêts domaniales de l’ile de Noirmoutier

2007

Compte rendu de la réunion de consultation du 11 Janvier 2007

2008

Syndicat de lutte contre la chenille processionnaire

2017/2018/2019

Commission boisements - Divers dossiers concernant le bois de la Chaise.

2020

Le boisement du Bois de la Chaise Dossier ASA

34. Eolien WPD

2008

Courrier du Ministère de l’Ecologie « L’éolien contribue à la diminution des émissions de CO² »15 Février 2008

Compte rendu réunion du 11 septembre 2008

         Article de Presse (journal de la Vendée) « La Vendée menacée de pollution éolienne » - 2 Novembre 2008

 

Projet d’implantation de 120 éoliennes entre Noirmoutier et Yeu – 27 Janvier 2009

           

Rapport du 9 Octobre 2009 – Le Projet éolien des 2 Iles : Faits et corrections

         Commentaires de :

  • Planète Eolienne : 21 bonnes raisons pour l’énergie éolienne
  • Syndicat des Energies renouvelables : Résumé des réponses aux 8 principaux arguments anti-éoliens
  • Note d’information du Ministère de l’Ecologie : L’éolien contribue à la diminution des émissions de CO²

Compte rendu de réunion du 28 Octobre 2009

Compte rendu de réunion du 2 Novembre 2009

Compte rendu de la 1ère réunion du Forum de Concertation du 14 Décembre 2009

Pour en savoir plus sur le projet éolien des 2 Iles

2010

Compte rendu de la réunion du 7 Janvier 2010

            Un dossier de Presse 2010

            Une plaquette de « Yeu demain » concernant le projet étolien

2011

Compte rend de l’audition de la Commission Nature et Environnement des Amis au Conseil Général de Vendée 17 Mars 2011

Une plaquette WPD « Combiné Eoliennes et Récifs artificiels : Une chance pour la ressource

35. Energie Eolienne EMYN

Non Daté

EMYN Réchauffement climatique par R.Giraudon

2005

Plaquette les Assises régionales des Pays de la Loire « Anticiper les besoins du futur »

2006

Présentation concernant la consommation d’électricité française de 1973 à 2006

2009

Présentation « Les Français sont paraît-il favorable aux Eoliennes, mais savent-ils la vérité » - 14 Janvier 2009

Projet de 120 éoliennes sur le territoire maritime entre les Iles Noirmoutier et Yeu - 20 Février 2009

                   (Philippe de la Doucette/Commission de régulation de l’énergie)

Plaquette du SYDEV « L’énergie au cœur du service public » - 6 Octobre 2009

Plaquette ADEME Pays de la Loire – Réunion Publique Noirmoutier – 6 Octobre 2009

            Le lettre du SER « Point sur le développement de l’éolien en mer » - Novembre 2009

2010

Réunion de concertation Etat/Préfecture – 27 Janvier 2010

Communiqué AAIN – 22 Février 2010

Lettre de Jacques Oudin à Madame le Sous-Préfet des Sables d’Olonne : réunion de concertation sur les parcs d’éoliennes en mer – 5 Juin 2010

 

Divers articles de Presse de 2010 à 2017

 

2012

Journal « Le Marin » du 8 Juin 2012

 

2014

Journal de la Vendée

 

2015 Compte-Rendu Débat public du 5 Octobre 2015

            EMYN

                        Expertises des simulations visuelles JeanMarc VEZIEN

                        Dossier du Maître d’Ouvrage

                        Synthèse du Maître d’Ouvrage

 

2015 RTE (Réseau de Transport d’Electricité) Dossier de Présentation et de Propositions d’Aire d’étude - Février 2015

 

2018 Pièces jointes au courrier de Madame BURELLE concernant « Le réchauffement climatique » - 2018

 

Plaquette Eolien Saint Nazaire

36. Conseil de Développement de l’Ile de Noirmoutier

         1976 / 1977 Comité d’expansion     

 

1991 /1992 Capacité d’accueil des communes du littoral – Rapport SMVM   

 

2005 Compte rendu du Conseil de Développement du 21 Novembre 2005 – Réunion de lancement

 

2006 Compte rendu de l’Atelier Habitat Cadre de Vie Sports et Loisirs du 11 Janvier 2006

         Compte rendu de l’Atelier Environnement et Submersion marine – 12 Janvier 2006

Diagnostic du SCOT-PLH-Agenda 21 – Février 2006

            Compte rendu de l’Atelier Economique et Social – 6 Mars 2006

            Compte rendu de l’Atelier Tourisme durable – 9 Mars 2006

            Compte rendu de réunion de bureau – 1er Juin 2006

            Projet de Territoire – 12 Juillet 2006

            Compte rendu du Conseil de Développement – 21 Novembre 2006

 

2007-2010 CTU (Contrat Territorial Unique) Communauté de Communes

 

2012 Réunion du Conseil de Développement – 11 Avril 2012

         Compte rendu de réunion de bureau du Conseil de Développement – 10 Mai 2012

            Atelier Développement Economique – l’Arrivée du très haut débit sur l’Ile de Noirmoutier – 20 Septembre 2012

            Compte rendu de l’Atelier Santé Sociale – 20 Septembre 2012

            Compte rendu de l’Atelier Cadre de Vie Environnement – 20 Septembre 2012

Compte rendu de l’Atelier Développement Economique – 20 Septembre 2012

 

2013 Répartition des effectifs scolaires – rentrée 2012/2013 –

 

Plaquette SIVOM

37. Déchetterie

37 A Don de Maurice Duchartre de Barbâtre :

            7 Dossiers :    

-      Documents photographiques

  • Usine d’Ordures Ménagères – Annexe 1
  • Usine d’Ordures Ménagères – Annexe 2
  • Annexe 3
  • Documents photographiques
  • Annexe 4
  • Annexe 5
  • Documents photographiques

37 B Divers documents concernant le recyclage, le tri des déchets

            Rapport annuel  2004 « Trivalis » sur prix et qualité du service public de l’élimination des déchets

37 bis. Déchetterie

Annuaire des produits recyclés

Catalogue de prévention des déchets d’emballages

38. Marée Noire « Erika » 1999

1999 Divers articles de Presse concernant l’évènement

            Plaquettes concernant la qualité de l’eau potable

39. Urbanisme – Pays de la Loire

  • Rapport annuel 2004
  • Assises régionales 2005
  • PLU – Cahier des charges de livraison des données localisées numériques 2005
  • Les Clionautes (2003) par C Dahn
  • Carte de la réserve naturelle de la baie de l’Aiguillon
  • PLU Nantes Métropole 2005

40. Environnement

1970

                   La côte atlantique de la Bidassoa à Quiberon – Henri Pineau

 

            1973

                        Construire à Noirmoutier (7 pages)

                        La politique du littoral de Vendée (Olivier Guichard)

 

            1975

                        Revue Espace Sauvegarde du Littoral

                        Agissons pour notre paysage noirmoutrin

 

            1982

                        Plaquette « Habiter l’île de Noirmoutier » SIVOM : 1982 – 1983 et 1998

                        Construire à Noirmoutier

                        Bulletin d’information N° 1 – SIVOM

 

1983

                        Aspect du climat vendéen

                        Commission météorologique du département de la Vendée

 

1985

                        L’eau potable et usée

 

1997 - 1998

                        Gestion de l’eau

 

            1998

                        Le devoir en héritage (48 pages) Patrimoine et restauration- Carte des paysages- Constructions nouvelles

 

2004

                        Température et oxyde de carbone – activité solaire exceptionnelle

 

2006

                        Festival des Arts et Sciences

 

2008

                        Quelles menaces pour le Pays de Retz

 

            2009

                   Algues vertes (24/11/2009)

 

2016

                        Dossier La Chèvrerie

 

            Publications 12/12

            Le Pont

            La montée des eaux

Les campings

Environnement et propreté de l’Ile (plaquette SIVOM)

Noirmoutier Ile propre (plaquette district)

25 ans de collaboration intercommunale (plaquette district)

Projet d’article de Henri Blandin – non daté

 

Le littoral français

Conservation du Littoral entre terre et mer

Lutte contre mitage par le camping et caravaning

Algues vertes

Pays de Retz montée des eaux

Lien entre augmentation de température et CO2

La côte atlantique de la Bidassoa à Quiberon dans l’Antiquité

Evaluer la capacité d’accueil des territoires littoraux

Noirmoutier, Site propre

Agissons pour notre paysage

Conseils pour bien construire en Vendée

41. Granulats marins

1995

                        Dossier comprenant divers courriers concernant la concession du Pilier (Granulats Marins)

                        Observations sur la demande de concession de granulats marins dite du PILIER par Paul Bernier 30/10/1995

 

            2004 Extraction de sable Le Pilier Remous autour de la concession.  9 décembre 2004

 

            2005 Plus de sable de Loire, du sable marin- 15 juin 2005

                   Concession du Pilier (sept 2005 Rapport)

              Premier bilan quinquennal de l’exploitation et du suivi environnemental selon l’arrêté préfectoral d’ouverture des travaux miniers

du 12 juillet 1999.

 

            2011 Enquête publique

           

            2021 L’extraction des granulats influence -t-elle le trait de côte ? Document Artelia, Cerema, UNPG

                        Rapport d’étude. Point des connaissances et les pratiques actuelles

42. Communauté de Communes

2008 – Etat des dossiers

43. Assainissement

         1995

Le prix et la qualité du service public d’assainissement

 

1996/1997

Extension de la station d’épuration de la Salaisière

 

2009

Evaluation de la capacité d’accueil et de développement des territoires littoraux

44. Loisirs

  • Pistes cyclables

1996 Dossier District

2009

Sentier la Fosse – le Bonhomme

 

  • Le golf
  •  
  • La Chaloupe 1991

45. La loi Littoral

          La loi littoral- Ce n’est pas la mer à boire

           

            2005

                        Colloque international 1 et 2 mars 2005

46. Bulletin communal

 

            1971 – 1973 - 1975

47. Tourisme

48. Plaquettes environnementales

         1973 La politique du Littoral – Olivier Guichard

 

            1986 Association de défense de l’environnement en Vendée

 

2005 Construire ensemble un développement équilibré du Littoral

        

2012 Dynamique environnementale

 

Les Iles du Ponant

 

Vendée 2040 – Yves Auvinet

49. SYDEV

          Plaquettes « Lumières » 2002 -2005 – 2006 - 2007